Acheter en Bail Réel & Solidaire

             

Le BRS qu’est-ce que c’est ?

La particularité d’une opération en Bail Réel Solidaire est de dissocier la propriété du foncier de celle du bâti : le foncier est détenu par un Organisme de Foncier Solidaire (OFS), et l’acquéreur est propriétaire de son logement et locataire du terrain. Ce système innovant permet de proposer, sous conditions d’éligibilité, des logements en accession à la propriété à un prix très maîtrisé. Les mensualités du prêt ne concernent alors plus que le bâti.

Les avantages du BRS

Des économies importantes pour l’acquéreur :

• Devenir propriétaire et vivre dans un logement bien situé.
• Acheter un bien neuf à un prix inférieur au prix du marché qui répond aux dernières normes thermiques et acoustiques.
• Diminuer le montant de son apport personnel.
• Diminuer le montant ou la durée de son emprunt bancaire.
• Se constituer une épargne au fur et à mesure des remboursements de son emprunt.
• Bénéficier d’une taxe foncière réduite.* (*selon les communes concernées)

Par exemple, pour un appartement Type 3 de 66 m² avec balcon et parking situé sur Villeparisis (77) 

Comment ça marche ? 

Vous choisissez sereinement votre future résidence principale sur plan de vente parmi le choix des programmes immobiliers neufs que Clésence vous propose en BRS.


Clésence vous indique son prix de vente, ainsi que le loyer mensuel du terrain. Celui-ci correspond à tout votre terrain si vous achetez une maison, ou bien, à une quote-part du terrain si vous achetez un appartement.


Vous signez votre promesse de vente avec Clésence et versez un dépôt de garantie, après validation de votre éligibilité au dispositif BRS. (Vérification du montant de vos ressources financières par rapport au plafond réglementaire autorisé sur la zone géographique de votre futur logement).


Dès l’achèvement des fondations, vous signez votre acte authentique et définitif chez le notaire et devenez propriétaire. Vous réglez votre premier appel de fonds.


Au fur et à mesure de la construction, Clésence appelle les fonds sur votre acquisition, conformément à l’échéancier stipulé dans votre acte de vente.


À la fin de la construction, vous avez payé 100 % de votre appartement ou maison et Clésence vous remet les clés de votre acquisition.


Vous emménagez dans votre nouveau logement et payez tous les mois à Clésence la redevance foncière prévue au contrat.


En cas de copropriété, vous êtes convoqué aux Assemblées Générales et votez les résolutions. Vous pouvez devenir membre du Conseil Syndical.


En cas de revente :

• • • • Vous (ou vos ayant-droits) revendez votre logement au prix qui vous convient, dans la limite du prix initial de votre achat réévalué à la hausse selon les indices prévus dans votre contrat. Comme lors de votre acquisition, votre acquéreur devra respecter les plafonds de ressources en vigueur (validation préalable des conditions de votre vente par notre commission BRS). Clésence appellera désormais la redevance foncière au nouvel acquéreur.

• • • • En cas de difficultés, vous pourrez demander à Clésence la mise en œuvre de la garantie de rachat selon le barème d’indemnisation inscrit dans votre contrat, déduction faite des éventuelles remises en état.

Futurs propriétaires, nous bâtissons vos envies !

Des logements nouvelle génération

Envie d’espace, de lumière et de calme, d’un cadre de vie agréable, avec des extérieurs de qualité et des performances énergétiques réelles ? Nos équipes vous proposent des logements qui répondent à vos aspirations. Alors, pourquoi pas vous ?

Clésence vous accompagne et sécurise votre achat

• En vous apportant un service personnalisé de conseil en financement à travers ses partenaires bancaires spécialisés dans le BRS.
• En vous faisant bénéficier des aides, subventions et prêts à taux réduits selon votre situation.
• En vous garantissant pendant 15 ans en cas d’aléas de la vie, un prix de rachat convenu d’avance, ainsi que 3 propositions de relogement locatif (sous conditions de ressources).
• En vous proposant une assurance revente facultative, couvrant jusqu’à 20 % de décote sur votre prix de revente par vous-même, ainsi que le remboursement des diagnostics obligatoires.