Comment ça marche
Tester sa capacité de remboursement d’emprunt avant d’acheter définitivement, tout en habitant déjà dans son futur logement ?
C’est possible avec la location-accession proposée par Clésence. Ce mode d’achat sans risque d’un logement neuf facilite l’accès à la propriété.
Le parcours est très simple :
Vous signez votre contrat de réservation avec un dépôt de garantie réduit, après la validation de votre dossier financier par notre partenaire bancaire sur le programme immobilier.
Votre dépôt de garantie vous sera restitué sans frais en cas de désistement de votre part.
Vous n'avancez aucun fonds pendant la durée de la construction (12 à 18 mois).
Vous signez chez le notaire votre contrat de location-accession et emménagez dès l'achèvement de votre logement neuf.
Vous recevez chaque mois le quittancement d'une redevance constituée d'une part locative (équivalente à un loyer) et d'une part acquisitive (épargne qui vous appartient et que nous vous reverserons à la fin de la phase locative).
Vous testez votre capacité d’emprunt pendant 6 mois à 3 ans, et pouvez lever l'option d'achat à tout moment pendant cette période.
A l'issue de cette période, vous choisissez de devenir propriétaire en transformant votre contrat de location-accession en contrat de vente définitif, ou bien vous préférez rendre le logement et résiliez votre contrat de location-accession. Dans les deux cas, votre option est constatée par acte notariée et votre épargne acquisitive vous est restituée.
Qui peut en profiter
La Location-Accession est accessible à toute personne pouvant contracter un crédit immobilier auprès d’un organisme bancaire, que l’on soit primo-accédant ou déjà propriétaire. Dans les deux cas, l’achat est conditionné à l’occupation du logement à titre de résidence principale.
Les acquéreurs doivent par contre respecter des conditions de ressources maximum fixées chaque année par l'État selon les secteurs géographiques et la composition familiale.
De nombreux avantages
- TVA à 5,5 % sur le prix de vente
- Taxe foncière gratuite pendant 15 ans
- Dépôt de garantie réduit et 100 % remboursable si l’achat n’est pas finalisé ou au moment de l’emménagement
- Aucune avance de fonds pendant la construction du logement
- Prix de vente final revu à la baisse : - 1% par année d’occupation du logement (proratisé au mois)
- Pré-accord de notre partenaire bancaire, avant la signature du contrat de réservation, qui garantit de financer le dossier au moment de la levée de l’option avec une mensualité inférieure ou égale à la redevance de la période locative, si la situation de l’acheteur n’a pas changé (l’acquéreur garde le choix final de l’établissement bancaire qui lui délivrera le prêt)
- Participation aux votes des Assemblées Générales en tant que locataire-accédant futur copropriétaire (dans le cadre d’un achat d’appartement) dès la phase locative
Les clients de Clésence bénéficient d’autres avantages.
- Nous accompagnons nos clients au plus près de leurs besoins et offrons un service personnalisé de conseils.
- En cas d’aléas de la vie, Clésence garantit pendant 15 ans le rachat du logement (à un prix prédéfini dans le contrat), et si besoin, adresse jusqu’à 3 propositions d’offres de relogement en location au sein de son patrimoine sur le secteur, y compris pendant la phase de test.
- Les clients de Clésence bénéficient aussi d’une assurance revente à tarif préférentiel (assurance facultative), allant jusqu’à 20 % de la perte financière éventuelle entre le prix d'achat et le prix de la revente. Elle couvre aussi les frais de notaire et de déménagement, ainsi que les coûts de diagnostics.
